Cybersécurité : en cas d’attaque, quelle réponse juridique ?
Eric Barbry est intervenu le 23 mars 2017 dans le cadre d’un séminaire sur la cybersécurité organisé par ADN Ouest. La transformation numérique des entreprises s’accompagne d’une ouverture toujours...
View ArticleLes données, l’élément central et malmené du TensorFlow
Plus d’un an après le reversement du système TensorFlow en open source, la stratégie de Google interroge. Le reversement en open source du TensorFlow Google vient de publier la version finale de...
View ArticleParution de l’ouvrage “General data protection regulation”
“General data protection regulation : texts, commentaries & practical guidelines” est publié chez Wolters Kluwer. Il est rédigé par Alain Bensoussan, Jean-François Henrotte (Lexing Belgique), Marc...
View ArticleRobot de trading : quels risques pour les consommateurs ?
Le robot de trading séduit les consommateurs tentés par ce conseil en gestion de patrimoine fourni à moindre prix. Définition Le robot de trading peut se définir comme un programme informatique...
View ArticleLe réseau Lexing vous informe sur la signature électronique
Ce numéro spécial international se penche sur la signature électronique, outil indispensable à la transformation numérique. Aujourd’hui, tout est dématérialisé ou dématérialisable, et la...
View ArticleGuide des contrôles Cnil – Entreprises, comment s’y préparer
Afin de s’y préparer convenablement, ce guide des contrôles Cnil présente comment ceux-ci se déroulent, quels sont les pouvoirs de la Cnil et quels sont ses obligations vis-à-vis des personnes...
View ArticleJuristendances Informatique et libertés n° 74-2017
A signaler ce mois-ci la parution de notre ouvrage “General data protection regulation” aux Editions Wolters Kluwer 2017. Parmi les actualités à retenir dans la Lettre Juristendances Informatique et...
View ArticleColloque Vers de nouvelles humanités à la Cité des sciences
Alain Bensoussan est intervenu lors du colloque Vers de nouvelles humanités à la Cité des sciences le vendredi 24 mars 2017 sur le thème : « Le droit des robots : quelle est l’autonomie de décision...
View ArticleL’hologramme : entre illusion, ubiquité et double informationnel
L’hologramme effectue un retour en force qui ne manque pas d’interpeller à l’heure de la gouvernance des algorithmes. La représentation holographique est au cœur de l’interview accordée par Alain...
View ArticleMarché unique du numérique : la portabilité des contenus
Un accord provisoire visant à supprimer les obstacles à la portabilité des contenus numériques a été conclu le 7 février 2017. Le projet de portabilité des contenus numériques était en gestation...
View ArticleLa notion de domotique : un concept à géométrie variable
La notion de domotique est un concept à géométrie variable soumis à l’impérieux respect des droits des consommateurs. Elle fait référence à l’ensemble des techniques de l’électronique, de la physique,...
View ArticleDonnées de référence, décisions individuelles, algorithmes
L’accès aux données de référence et règles du traitement algorithmique fondant une décision individuelle est précisé. Le décret n°2017-330 du 14 mars 2017 (1) précise les modalités de la communication...
View ArticleFaux comptes twitter, usurpation d’identité: les règles du jeu
Interrogée par Info Normandie, Marion Catier rappelle les règles applicables aux commentaires négatifs publiés par des étudiants via de faux comptes twitter. Dans un article intitulé « Insultes,...
View ArticleLa conformité au Règlement Data Protection: c’est maintenant !
L’Acsel organise, le 10 mai 2017, en partenariat avec le Barreau de Paris, un colloque sur le Règlement Data Protection. Le Règlement européen 2016/679 sur la protection des données du 27 avril 2016,...
View ArticleDébat sur France 24 : robots, les travailleurs de demain ?
France 24 a diffusé, les 9 et 10 avril, un débat sur le droit des robots réunissant Jérémy Bensoussan et Mady Delvaux. Les robots sont aujourd’hui beaucoup plus que de simples automates : leurs...
View ArticleJuristendances Informatique et Télécoms n°178-2017
A retenir dans la Lettre Juristendances Informatique et Télécoms du mois : nos petits-déjeuners à venir (Programmes et inscriptions). A signaler également ce mois-ci la parution de notre ouvrage...
View ArticleL’inconstitutionnalité du reporting fiscal de la loi Sapin 2
Par décision en date du 8 décembre 2016, le Conseil constitutionnel a censuré le reporting prévu dans la loi Sapin 2. La Loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte...
View ArticleIdate : dossier spécial Voiture connectée et écosystème mobile
François Gorriez fait le point sur la voiture connectée dans un dossier spécial « Connected Cars & Future of the Mobile Ecosystem » publié par la revue DigiWorld Economic Journal (C&S)....
View ArticleQuelles sont les sanctions Cnil à l’encontre des entreprises
En cas de violation de la loi Informatique et libertés, sont prévues des sanctions Cnil à l’encontre des entreprises. La loi Informatique et libertés organise les sanctions Cnil à l’encontre des...
View ArticlePrésentation générale du « trading haute fréquence »
Mais que signifie le « trading haute fréquence » ? C’est une méthode de passation des ordres de bourse reposant sur une formule mathématique aux termes de laquelle de nombreux ordres sont...
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