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La robotique mobile à la Une du numéro 68 de Planète Robots
Le numéro 68 de Planète Robots, en kiosque depuis le 10 juin 2021, fait une large place à la robotique mobile, aujourd’hui omniprésente. Mais également, arrivée de l’été oblige, aux robots de la maison...
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Quelles solutions contractuelles pour financer un parc informatique ?
Frédéric Forster et Jean-François Forgeron abordent les solutions contractuelles permettant de financer un parc informatique dans le numéro d’E.D.I.-mag du mois de mai 2021. Acquisition à crédit,...
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Intelligence artificielle : nouveau projet de Règlement (I)
Un nouveau projet de Règlement européen paru le 21 avril 2021 harmonise les législations en matière d’intelligence artificielle (1). La première régulation européenne de l’intelligence artificielle...
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Nouvelle rédaction des CCAG : points clés de la réforme
François Jouanneau et Benjamin Brami font le point sur la nouvelle rédaction des CCAG issue de la prise en compte effective du RGPD. En septembre 2019, des groupes de travail ont été constitués afin de...
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Les exigences d’accessibilité des interfaces homme machine
Le 1er juillet 2021, toutes les obligations d’accessibilité des interfaces devront être mises en œuvre par les acteurs concernés. En effet, l’article 47 de la loi du 11 février 2005 a introduit des...
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Publication du rapport d’activité de la Cnil 2020
La Cnil a publié son rapport d’activité pour l’année 2020 intitulé « Ensemble voyons le numérique autrement ». Ce rapport annuel fait office de bilan de l’application du RGPD trois ans après son...
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Transferts de données transfrontières : êtes-vous en règle, un an après...
Alain Bensoussan participera le 24 juin 2021 à un webinaire consacré aux transferts de données transfrontières organisé par Solutions Numériques. La Cnil appelle le 27 mai 2021 la plupart des Gafam, à...
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Intelligence artificielle : nouveau projet de Règlement (II)
La Commission européenne a récemment présenté son projet de Règlement européen pour l’harmonisation des législations en matière d’intelligence artificielle. Ce projet encadre les systèmes d’IA en...
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Best Lawyers France 2022 : Alain Bensoussan Avocats Lexing à l’honneur
La revue américaine Best Lawyers vient de rendre public son classement 2022 des meilleurs avocats d’affaires. Plusieurs avocats du cabinet y sont une nouvelle fois plébiscités. Best Lawyers a publié...
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Résolution du Parlement européen : IA, éducation, culture et audiovisuel
Le Parlement européen adopte le 19 mai 2021 une nouvelle résolution sur l’IA dans les domaines de l’éducation, de la culture et de l’audiovisuel (1). Vers une régulation européenne de l’intelligence...
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Le pass sanitaire à l’entrée des discothèques est-il légal ?
Le pass sanitaire à l’entrée des discothèques est-il légal ? Les discothèques pourront rouvrir le 9 juillet à condition que les clients disposent d’un pass sanitaire. Contrôle à l’entrée des...
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Les enjeux de l’intelligence artificielle pour l’entreprise résiliente
Alain Bensoussan aborde les enjeux actuels de l’intelligence artificielle pour l’entreprise résiliente. Il nous explique notamment en quoi l’IA joue aujourd’hui un rôle clé dans l’anticipation des...
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Certificat Covid numérique de l’UE : entrée en application le 1er juillet
Les États membres de l’Union européenne (« UE ») travaillent depuis plusieurs mois sur un projet de « certificat COVID numérique de l’UE » ou « certificat vert numérique » (1). Le 14 juin dernier,...
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Visioconférence Informatique et libertés : bilan et perspectives
Alain Bensoussan animera le mercredi 8 septembre 2021 de 9h à 11h un petit-déjeuner débat en visioconférence sur le thème « Informatique et libertés : Bilan et perspectives ». Visioconférence...
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Campus 2021 : l’avocat DPO, nouveau métier de la profession d’avocat
Cora Atala Cubells, avocate et DPO externe, participera le 8 juillet 2021 à une formation consacrée aux nouveaux métiers de la profession d’avocats dans le cadre de Campus 2021. Les 6, 7 et 8 juillet...
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Un hébergeur de contenus illicites condamné pour contrefaçon
Par une décision du 23 avril 2021, le Tribunal judiciaire de Nancy a sanctionné l’opérateur d’une plateforme hébergeant des contenus illicites pour contrefaçon. Condamnation d’un opérateur de...
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Le transfert de données vers le Royaume-Uni autorisé
La Commission européenne a autorisé, par deux décisions d’adéquation, le transfert de données à caractère personnel vers le Royaume-Uni. Deux types de transferts vers le Royaume-Uni Ces deux décisions...
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Voitures connectées et protection des données
Alain Bensoussan consacre sa dernière chronique dans Planète Robots n°68 aux voitures connectées et à la protection des données. C’est un paradoxe, plus un véhicule est autonome, plus celui-ci est en...
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Le Conseil d’État se prononce sur la conservation des données de connexion
Par un arrêt très attendu en date du 21 avril 2021, le Conseil d’Etat s’est prononcé sur la délicate question de la conservation des données de connexion et leur traitement pour les besoins exprimés...
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Visioconférence Les nouvelles CCT sur le transfert de données hors UE
Alain Bensoussan et Céline Avignon animeront le mercredi 15 septembre 2021 de 9h à 11h un petit-déjeuner débat en visioconférence sur les nouvelles CCT sur le transfert de données hors UE....
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