Clik here to view.
Juristendances Informatique et Télécoms Spécial TECHNOLEX
A l’occasion de la première édition de TECHNOLEX, le cabinet publie un numéro spécial consacré à cet événement qui se déroulera au Cnam le jeudi 17 novembre 2016. A l’heure où les usages massifs des...
View ArticleClik here to view.
Les problématiques juridiques relatives au paiement cashless
Le paiement cashless est un moyen de paiement dématérialisé très facile d’utilisation qui connait un essor fulgurant. Popularisé à l’occasion de festivals ou de concerts, le paiement cashless peut se...
View ArticleClik here to view.
Intelligence artificielle, éthique et gestion des risques
L’intelligence artificielle suscite de nombreuses interrogations tant sur le plan juridique qu’en matière d’éthique. L’intelligence artificielle est une technologie qui suscite des craintes. En effet,...
View ArticleClik here to view.
L’impression 3D s’invite dans l’industrie de la mode
Plusieurs créateurs et couturiers ont su très vite percevoir les multiples opportunités fournies par l’impression 3D. La mode expérimente et adopte l’impression 3D Les exemples sont nombreux,...
View ArticleClik here to view.
Retransmissions sportives : les géants du web à l’offensive
Les géants du Web, dont Yahoo, Twitter et Facebook, passent à l’offensive dans le marché des retransmissions sportives. Les règles des retransmissions sportives Les retransmissions sportives font...
View ArticleClik here to view.
Robots : le cadre juridique est-il adapté ?
Invité d’Yves Calvi, Alain Bensoussan a évoqué la personnalité juridique des robots dans le cadre de la matinale de RTL. A l’occasion de la publication du Livre blanc du Symop sur le droit de la...
View ArticleClik here to view.
Les contours de la neutralité du net précisés par l’Orece
L’Orece a publié le 30 août 2016 des lignes directrices relatives à la mise en œuvre de la neutralité du net en Europe Champ d’application Ces lignes directrices visent à dissiper quelques zones...
View ArticleClik here to view.
Droit de la robotique : le SYMOP publie son Livre blanc
Le SYMOP a présenté le 25 octobre le Livre blanc « Droit de la Robotique » confié à Alain Bensoussan et Renaud Champion. Fruit d’un travail collaboratif de plus d’un an entre le SYMOP, organisation...
View ArticleClik here to view.
Le droit de la propriété intellectuelle au Vietnam
Marie Soulez est intervenue à Ho Chi Minh Ville lors d’une formation sur le droit de la propriété intellectuelle. Du 13 au 16 octobre 2016, Marie Soulez, directeur du département Propriété...
View ArticleClik here to view.
Renvoi à la CJUE de la question du statut des OGM « cachés »
La question du statut juridique des OGE (1), accusés d’être des OGM cachés, vient d’être renvoyée devant la CJUE (2). Les OGE, des « OGM cachés » ? Le terme OGE désigne les plantes et produits...
View ArticleClik here to view.
Retour sur le 60e congrès de l’Union internationale des avocats
Alain Bensoussan et Jérémy Bensoussan ont participé au congrès de l’Union internationale des avocats à Budapest. Créée en 1927, l’Union Internationale des Avocats (UIA) est la plus ancienne...
View ArticleClik here to view.
Le partage d’informations WhatsApp/Facebook inquiète le G29
Après la Cnil et le Commissaire hambourgeois, le G29 se saisit du partage des données entre WhatsApp et Facebook. Les inquiétudes du groupe de l’article 29 suite aux modifications de la politique de...
View ArticleClik here to view.
Compétence du Tribunal de commerce pour « Lesarnaques.com »
Le Tribunal de commerce de Paris s’est estimé compétent pour statuer sur des faits imputés à « Lesarnaques.com ». La compétence du Tribunal de commerce de Paris pour connaître de faits de concurrence...
View ArticleClik here to view.
Renseignement et transmissions hertziennes : censure
Plusieurs questions prioritaires de constitutionnalité (QPC) ont été déposées contre la loi renseignement. La loi renseignement (n° 2015-912) promulguée le 24 juillet 2015 (1) a autorisé les services...
View ArticleClik here to view.
Cybersécurité : frein ou moteur de l’innovation ?
Polyanna Bigle et Céline Avignon interviendront dans le cadre de la conférence annuelle du CEFCYS sur la cybersécurité. Le cercle des femmes de la cybersécurité (CEFCYS) propose comme thème de sa...
View ArticleClik here to view.
Petit-déjeuner débat « Médiation »
Petit-déjeuner débat du 7 décembre 2016 sur le thème de la Médiation, animé par Benoit de Roquefeuil, Pierre Pelouzet (Médiateur des Entreprises) et Nathalie Chiche (Médiateur de la Transition...
View ArticleClik here to view.
Le Très haut débit, enjeu du code européen des télécoms
La Commission européenne semble prendre au sérieux les questions de rapidité et de fiabilité du très haut débit. Ainsi, considère-t-elle que l’encouragement de l’investissement dans les réseaux très...
View ArticleClik here to view.
Juristendances Informatique et Télécoms n°173-2016
A retenir dans la Lettre Juristendances Informatique et Télécoms du mois : nos petits-déjeuners à venir (Programmes et inscriptions). A signaler également : Notre contribution au livre blanc publié...
View ArticleClik here to view.
Les conditions de rupture de relations commerciales établies
La Cour de cassation s’est à nouveau prononcée sur les conditions de cessation de relations commerciales établies. La rupture brutale d’une relation commerciale établie, sans préavis écrit d’une durée...
View ArticleClik here to view.
Santé : signalement des incidents des systèmes d’information
Le système de signalement des incidents graves de sécurité des systèmes d’information est mis en place. Nouveauté de la loi de modernisation de notre système de santé L’article 110 de la loi de...
View Article