Trace, traçabilité - Eric Barbry publie aux éditions Techniques de l’Ingénieur une étude intitulée « Traçabilité et libertés individuelles ». Il y pose la question de l’impact de la traçabilité sur les libertés individuelles et le droit à la protection de la vie privée et des données personnelles.
En quelques années, la traçabilité est devenue une question juridique de premier plan. Qu’il s’agisse de la traçabilité dans le domaine alimentaire, la finance, la santé, la sécurité ou l’électronique, la question est toujours la même : de quelle trace disposons-nous ? et pour en faire quoi ?
La traçabilité est un néologisme dérivé de l’anglais traceability, c’est-à-dire « capacité à tracer ». La norme ISO 9000 la définit comme étant « l’aptitude à retrouver l’historique, la mise en œuvre ou l’emplacement de ce qui est examiné ». Cette définition sous tend qu’il est possible de retrouver à tout moment la trace des événements de la vie d’un produit au moyen d’informations enregistrées. Il s’agit d’identifier un bien, un service, une personne et de lui associer des événements qui, au fil du temps, l’ont transformé, ces événements pouvant eux-mêmes être identifiés et donc tracés.
Sur le plan juridique, le terme de traçabilité est identifié dans plus de dix-huit codes aussi variés que le Code de commerce, le Code pénal, le Code général des impôts ou encore le Code de l’environnement. Au sens technique on parlera de log de connexion, données techniques, données de trafic, données d’identification ou encore données de connexion ; au sens juridique on leur donnera à peu près tous un seul et même synonyme : la preuve ! La trace devient une preuve d’un fait, d’un acte, d’une intervention, d’une présence, du respect de la loi ou de son manquement… mais aussi parfois absence d’action ou de réaction. Elle permet ainsi de déterminer la responsabilité d’un acteur dans la chaîne de production ou de distribution.
Dans tous les cas et même lorsque la trace ne porte pas sur la personne elle-même, elle la touche directement : la traçabilité des médicaments ou des aliments rejaillit sur ceux qui les consomment ; la traçabilité des armes sur ceux qui les manipulent, et ainsi de suite. Il existe donc un lien étroit pour ne pas dire systématique entre traçabilité et données personnelles et il existe donc naturellement ou nécessairement une problématique entre la légitimité de la trace et une potentielle atteinte aux libertés individuelles ou collectives.
L’étude aborde :
- la trace, en tant qu’objet juridique à part entière, son statut juridique et sa légitimité ;
- la gestion juridique de la trace et le droit des traces en devenir. De tous les sujets juridiques relatifs à l’internet des objets, celui du respect des libertés individuelles est le plus prégnant de tous.
Eric Barbry, Techniques de l’Ingénieur, « Traçabilité et libertés individuelles », mai 2014