Les enjeux juridiques de l’usage robotique en santé

Alain Bensoussan et Isabelle Chivoret participent au colloque qu’organise les 10 et 11 octobre 2022 l’Université de Picardie Jules Verne (UPJV) sur le thème « Technologies médicales innovantes et protection des patients : enjeux juridiques de l’usage robotique en santé ».

Appréhender les enjeux juridiques de l’usage de la robotique et de l’intelligence artificielle dans le domaine des technologies médicales innovantes : c’est l’objectif que se sont fixés le Professeur Lucie Delabie, agrégée de droit public (CURAPP-ESS, UPJV), et le Professeur Michel Lefranc, neurochirurgien au CHU Amiens-Picardie, dans le cadre de l’ambitieux colloque qui se tiendra à Amiens.

Les enjeux juridiques de la robotique de santé

Alain Bensoussan prononcera un keynote en ouverture  le lundi 10 octobre 2022 à 14h00 sur :

• les enjeux juridiques et éthiques de la robotique médicale.

Isabelle Chivoret, directrice du département Droit de la santé numérique au sein du cabinet Lexing Alain Bensoussan Avocats, participera de son côté à deux tables rondes, intervenant :

• Le lundi 10 octobre à 14h30 sur le thème :
  • « Quel statut pour le robot médical et les données de santé : le point de vue du juriste » ;
• Le mardi 11 octobre à 16h00 sur le thème :
  • « Responsabilité(s) et défaillances des robots : le cas des établissements publics et privés ».

Programme (résumé) :

Lundi 10 octobre 2022 après-midi

• 14h00 Propos introductifs autour de l’innovation et de la robotique en santé
  • Michel Lefranc, PU-PH, Directeur de l’Institut Greco, CHU Amiens, UPJV et
  • Alain Bensoussan, Lexing Alain Bensoussan Avocat.
• 14h30 Table ronde 1 : Quel statut pour le robot médical et les données qui en sont issues ?

Mardi 11 octobre 2022 matin

• 9h30 Table ronde 2 : Quel(s) cadre(s) pour l’usage des données issues de l’interaction humain/robot 
• 11h00 Table ronde 3 : Sécurisation et diffusion des dispositifs médicaux innovants

Mardi 11 octobre 2022 après-midi

• 14h00 Table ronde 4 : Financement des dispositifs médicaux innovants / droit de la commande publique
• 16h00 Table ronde 5 : Défaillance des dispositifs médicaux innovants : quelle(s) responsabilité(s) ?
• 18h30 : Conclusions

Modératrice : Professeur Lucie Delabie
Contact : lucie.delabie@u-picardie.ft
Logis du Roy – Square Jules Bocquet – 8000 Amiens

V. Programme complet

Eric Bonnet
Avocat
Directeur du département Communication juridique

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